Réglementation

CEE et décret tertiaire, quelles perspectives pour la rénovation énergétique ?

Auvergne-Rhône-Alpes CEE
Le 11 mai 2022
1000 1
Terminé

Dispositif Eco Energie Tertiaire

Auvergne-Rhône-Alpes Bourgogne-Franche-Comté Maîtrise de l'énergie
Le 12 avr 2022
1
Terminé

Dispositif des CEE : nouveautés de la 5ème période et témoignages locaux en Occitanie

Occitanie CEE
Le 31 Mar 2022
1
Terminé

Les CEE au coeur de la transition énergétique

Auvergne-Rhône-Alpes CEE
Le 8 Mar 2022
1000
Terminé

Nouvelle période CEE, quelles opportunités pour le secteur de l'industrie ?

Nouvelle Aquitaine CEE
Le 4 Mar 2022
1000 1
Terminé

CEE News

CEE
Le 22 fév 2022
1
Terminé
Biogaz Actualité
10/06/2026

Réponse du Club Biogaz sur la consultation portant sur la trajectoire de restitution de CPB post-2028

Le ministère a lancé le 4 mai et clôturée depuis, une consultation portant sur la définition de la trajectoire de restitution des CPB par les fournisseurs obligés pour la période post-2028. Le Club Biogaz de l'ATEE a transmis la réponse suivante à cette consultation. 

Documentation

Réponse du Club Biogaz à la consultation de la DGEC sur la régulation du transport du CO2

Le 02 02 2026
Biogaz
Documentation

Analyse des documents soumis en consultation pour la révision de l'Annexe VI de la RED

Le 09 01 2026
Biogaz
Documentation

Compte-rendu de la réunion n°6 du GT RED du 06/10/2025

Le 21 10 2025
Biogaz
Documentation

Support de présentation du GT RED du 06/10/2025

Le 20 10 2025
Biogaz
Documentation

Restitution étude RED II BV

Le 21 10 2025
Pyrogazéification