Communauté des Référents Energie
Veille réglementaire
Une veille réglementaire est proposée par l'ATEE. Elles regroupent des informations et des textes qui, à un instant donné, permettent de mieux identifier, comprendre, anticiper et réagir aux évolutions législatives, liées à l'environnement et la maîtrise de l'énergie.
Leur objectif est de faciliter, au sein des entreprises, la mise en place des actions qui visent à se conformer aux nouvelles exigences réglementaires et à emboîter le pas du progrès.
La veille réglementaire proposée par l'ATEE s'adressent en premier aux entreprises qui ne disposent pas de service de veille. Aussi, elles peuvent être utilisées comme un complément aux veilles internes des entreprises.
La lecture d'une veille réglementaire pouvant être parfois ardue, nous vous proposons donc deux approches. La première sous la forme d'un tableur qui répertorie les textes réglementaires, la deuxième sous la forme d'un condensé rédigé (focus) issu d'une sélection des textes impactant la mission des Référents énergie, plus ou moins directement.
A découvrir en bas de file,
- VEILLE REGLEMENTAIRE : tableur qui répertorie les principaux textes réglementaires depuis août 2019
- FOCUS veille réglementaire : sélection de textes réglementaires sur les 3 précédents mois, classée par thèmes et présentée sous forme de condensé rédigé