Réglementation

Pyrogazéification Actualité
09/04/2021

Le Club Pyrogazéification lance un GT dédié à la réglementation ICPE

La réglementation ICPE applicable aux installations de pyrogazéification est un sujet primordial et, dans certains cas, bloquant pour le développement de la filière. 

Un sujet d'importance qui fera l'objet de travaux renforcés du Club Pyrogazéification sur l'année 2021 et celles à venir !

Pyrogazéification Actualité
31/03/2021

Bac à sable réglementaire de la CRE : 2 projets de pyrogazéification vont bénéficier de dérogations

La loi Energie Climat a introduit un dispositif d’expérimentation (aussi appelé « bac à sable réglementaire ») permettant d’apporter un cadre juridique adapté aux projets d'expérimentation de technologies ou services innovants en faveur de la transition énergétique.