Club C2E
Certificats d'économies d'énergie
Opérations Spécifiques
Dans les faits, les fiches d'opérations standardisées ne peuvent pas, à elles seules, rendre compte de tous les types d'actions d'économies d'énergie possibles, certaines actions étant plus complexes ou non génériques. C'est pourquoi le dispositif prévoit la valorisation d'opérations dites "spécifiques".
Contrairement aux opérations standardisées, les montants d'économies d'énergie des opérations spécifiques ne sont pas forfaitisés et sont propres à chaque opération. Elles font l'objet d'un examen particulier par le PNCEE.
En 3ème période, les opérations spécifiques ont représenté environ 6% des CEE délivrés; 90% des opérations spécifiques concernait l'industrie.
Retrouvez le Guide Technique élaboré par l'ADEME, à la fois synthèse des éléments à prendre en compte pour établir un dossier d'opération spécifique et mode d'emploi pour produire des dossiers rapidement et favorablement instruits.
Egalement l'accès aux BREF : Documents de référence sur les meilleures techniques disponibles.
FICHE SYNTHÉTIQUE RELATIVE AUX OPÉRATIONS SPÉCIFIQUES EN INSTALLATION FIXE
FICHE INFORMATIVE UVE
Cette fiche a pour objectif d’apporter des éléments de compréhension sur l’éligibilité de projets d’amélioration de l’efficacité énergétique des unités de valorisation énergétique (UVE), notamment au regard de la réglementation applicable à ces installations (BREF/MTD ou AMPG de 2021).
Elle a été rédigée par le PNCEE