Energies renouvelables
La 2ème édition du guide sur les bonnes pratiques contractuelles pour réussir votre projet de méthanisation
La 2ème édition du guide sur les bonnes pratiques contractuelles pour réussir votre projet de méthanisation est en ligne. Il est édité par le Club Biogaz de l'ATEE avec le soutien de l'ADEME.
Ce guide est le produit des travaux du Groupe de travail “Contrats” du Club Biogaz animé par Marie Verney, Juriste du Club Biogaz, de septembre 2018 à octobre 2022.
Ce guide propose des bonnes pratiques contractuelles à mettre en oeuvre lors de la conception et la réalisation d’une unité de méthanisation, identifiées par le Club Biogaz et son GT contrats regroupant différents acteurs de la conception et de la réalisation (constructeurs, maîtres d’oeuvres, avocats, banquiers, courtiers). Il s’adresse en particulier aux porteurs de projets.
Le guide est susceptible d’évoluer, notamment par le retour d’expérience et des apports qui peuvent être adressés à l’adresse suivante : jurid.biogaz@atee.fr.
Au sommaire
1. Introduction
2. Définir son besoin et contractualiser
3. Les intervenants et leurs compétences
4. Les montages juridiques
5. Relations entre les intervenants, interfaces et différences entre les missions
6. La chronologie des différents contrats
7. La rédaction des contrats : principes généraux
8. L’exécution des contrats: les points de vigilance
9. Les assurances
consulter le guide
Le guide des bonnes pratiques contractuelle est consultable en ligne sur le site de l'ATEE.
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Le guide est disponible à l'achat en version papier : >>> Publication éditée en 2022 - 140 pages - 116€ TTC
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[NOMINATION] - Vincent GUERRE, nouveau président du Club Power-to-gas
À compter du 14 novembre 2022 Vincent GUERRE prend la présidence du Club Power-to-gas.
Il débute sa carrière dans la microélectronique (STMicroelectronics), d’abord à la direction de la stratégie, puis au sein de la division chargée des solutions pour smartphones, où il pilote les partenariats.
En 2009, il rejoint le secteur de l’énergie, en tant que directeur commercial et marketing de PRIMAGAZ pour les marchés « résidentiel » et « collectivités », puis dirigeant d’une filiale du groupe.
En 2014, il fonde la société ENOSIS, pionnier français de la méthanation biologique.
Vincent GUERRE est ingénieur en télécommunications et en traitement du signal (Institut Mines Télécom Nord Europe) et titulaire d’un MBA d’HEC.
L’ATEE en quelques mots
L’Association technique énergie environnement (ATEE) est une association professionnelle créée en 1978 dont le but est la promotion de l'efficacité énergétique dans les entreprises et les collectivités, l'information sur les enjeux environnementaux liés à l'énergie et le soutien aux énergies renouvelables. Elle compte 2 400 adhérents et publie ENERGIE PLUS, la revue bimensuelle de la maîtrise de l’énergie. Avec ses 7 domaines d’activités (CEE, Maîtrise de l’énergie, Stockage d’énergies, Cogénération, Biogaz, Power-to-gas, Pyrogazéification) et ses 11 délégations régionales, l’ATEE constitue un carrefour d’échanges et de réflexion pour ses adhérents permettant de confronter les points de vue et de capitaliser les retours d’expérience. Elle porte 4 programmes nationaux : PROREFEI (formation des salariés en charge de la gestion de l’énergie), PRO-SMEn (management de l’énergie), OSCAR (Optimisation et Simplification des CEE pour les Artisans de la Rénovation) et FEEBAT (formations à la rénovation énergétique).
Contact presse : Carine FADAT, responsable communication
c.fadat@atee.fr – 06 23 37 60 60
[CP] 06 oct 2022 - Colloque annuel du Club Stockage de l'ATEE : Le rendez-vous des acteurs du Stockage d'énergie
Le Club Stockage de l’ATEE organise son 11ème colloque annuel le 6 octobre à l’Espace Saint-Martin à Paris. Cet événement national sera le rendez-vous de la rentrée pour les acteurs de la filière.
Le stockage d’électricité, estimé actuellement à 17 GW dans le monde, va connaître un développement spectaculaire en France dans les années à venir. Il confortera le déploiement des énergies renouvelables, le développement des véhicules électriques et la décarbonation de nos activités.
- 310 MW de capacité de stockage-batteries raccordée en France à l’été 2022
- 250 MW supplémentaires raccordés fin 2022 dans le cadre de l’appel d’offre RTE
- 250 MW supplémentaires prévus en raccordement durant l’année 2023 en France
- 17 000 MW de capacité de stockage dans le parc automobile français à l’horizon 2035
Avec la participation de personnalités reconnues
L’ouverture de la journée sera assurée par Mme Mechthild WÖRSDÖRFER, Directrice générale adjointe DG Energie, Commission européenne et M. Laurent MICHEL, Directeur général Energie et Climat, ministère de la Transition énergétique. M. David MARCHAL, Directeur exécutif adjoint de l’Expertise et des Programmes, apportera la contribution de l’ADEME. Les interventions des représentants de la CRE, de RTE et d’ENEDIS complèteront les présentations de la matinée.
Avec la publication des premiers résultats de l’étude PEPS5 sur le potentiel de stockage français
Le cinquième volet de l’étude PEPS5 donnera les éléments les plus pertinents sur les potentiels de stockage d’électricité, thermique, de power-to-heat et de « power-to-gas » en France. 15 études d’applications technologiques seront présentées dans ce cadre.
Avec des présentations de projets concrets en France et à l’étranger
L’après-midi sera réservé à des acteurs importants du stockage d’électricité stationnaire ou mobile (TOTAL, EDF, ENGIE, SAFT, SEI, etc.) qui exposeront des exemples concrets de projets en France et à l’étranger ainsi que leurs modèles d’affaires.
L’ATEE
L’Association technique énergie environnement (ATEE) est une association professionnelle créée en 1978 dont le but est la promotion de l'efficacité énergétique sur des bases techniques dans les entreprises et les collectivités, l'information sur les enjeux environnementaux liés à l'énergie et le soutien aux énergies renouvelables. Elle compte 2 400 adhérents et publie ENERGIE PLUS, une revue bimensuelle. Avec ses 7 domaines d’activités (CEE, Maîtrise de l’énergie, Stockage d’énergies, Cogénération, Biogaz, Power-to-gas, Pyrogazéification) et ses 11 délégations régionales, l’ATEE constitue un carrefour d’échanges permettant de capitaliser les expériences. Elle porte aussi des programmes nationaux de maîtrise de l’énergie dans le cadre du dispositif CEE.
Accès gratuit pour les journalistes : accréditation préalable auprès de : c.fadat@atee.fr
Contact presse : Carine FADAT, responsable communication
c.fadat@atee.fr – 06 23 37 60 60
L'ATEE Hauts de France organise une conférence - [ENR] - Décret tertiaire - de l'obligation à la réalisation
L'ATEE Hauts-de-France en collaboration avec CD2E Accélérateur de l'éco-transition et Pôle Synéo organise une conférence le mardi 05 juillet de 14h à 15h30 sur le dispositif Eco Energie Tertiaire.
Au 30 septembre 2022, les établissements assujettis au dispositif Eco Energie Tertiaire sont dans l’obligation de se mettre en conformité avec la première étape réglementaire d’application du Décret Tertiaire et d’identifier les objectifs de réduction de consommations à atteindre pour son patrimoine assujetti.
Programme
14h00 : accueil
14h10 : comprendre le décret, les obligations et les temporalités, par le CD2E
François-Xavier OLLIVRY - Consultant Bâtiments durables et Matériaux biosourcés
14h20 : comment passer à l’action – phases de mise en conformité et fonctionnement de la plateforme OPERAT, par le Pôle Synéo
Wesley JANSSEN - Performance énergie entreprises & collectivités
14h40 : levier de financement : dispositif des CEE, par l'ATEE
Marc Gendron - Délégué Général du Club CEE de l'ATEE
INSCRIPTION
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LIEU
CD2E, Base 11/19 rue de Bourgogne, 62750 Loos-en-Gohelle (plan d'accès)
Comment le « power-to-methane » peut participer à la transition énergétique
Actu-Environnement publie son Panorama Gaz verts et montre que la méthanisation peut être assistée par la pyrogazéification ou encore le méthane de synthèse. Tour d'horizon des nouvelles filières de production de gaz renouvelables.
L'électrolyse de l'eau, productrice d'hydrogène, permet de stocker l'électricité sous forme de gaz. Seulement, la molécule d'hydrogène n'est pas encore compatible avec le réseau existant. La transformer en méthane de synthèse paraît donc inéluctable.
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