Certificats d'économies d'énergie

Club C2E
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Le Club

FAQ

La DGEC tient et actualise régulièrement l'ensemble des questions et des réponses les plus fréquentes concernant le dispositif des Certificats d'Économies d'Énergie au travers d'une FAQ sur le site du ministère. En complément, le club C2E de l'ATEE reçoit et répond à de nombreuses questions permettant aux acteurs d'améliorer leur compréhension du dispositif.

Les analyses portées par le Club C2E de l’ATEE n’ont aucune valeur juridique. Elles ont été établies de bonne foi et représentent l'état de la technique et des connaissances au jour de leur établissement. Elles peuvent être sujet à des modifications ou amendements de la part de l'ATEE en fonction de l'évolution des techniques et connaissances, notamment en fonction de nouvelles réglementations ou normes.

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