Biogaz
Méthanisation
Guide sur les bonnes pratiques contractuelles pour réussir votre projet de méthanisation - 2e édition
Le Guide relatif aux bonnes pratiques contractuelles pour réussir votre projet de méthanisation, 2e édition, est issu des travaux du GT contrats du Club Biogaz, dont vous pouvez retrouver la liste en fin de Guide.
Il présente un état des lieux des bonnes pratiques contractuelles au moment de la conception et de la construction d'unités de méthanisation, issu de l'expérience des acteurs de la construction : AMO, maîtres d'œuvre, constructeurs, bureaux d'études, avocats, assureurs, porteurs de projet. Il porte sur l'ensemble des contrats conclus jusqu'à la réception du chantier, leur sécurisation et les bons réflexes à adopter.
Cette deuxième version d'octobre 2022 est réservée aux adhérents du Club Biogaz. Une édition papier est disponible sur la boutique de l'ATEE.