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Guide sur les bonnes pratiques contractuelles pour réussir votre projet de méthanisation - 2e édition

Le Guide relatif aux bonnes pratiques contractuelles pour réussir votre projet de méthanisation, 2e édition, est issu des travaux du GT contrats du Club Biogaz, dont vous pouvez retrouver la liste en fin de Guide.

Il présente un état des lieux des bonnes pratiques contractuelles au moment de la conception et de la construction d'unités de méthanisation, issu de l'expérience des acteurs de la construction : AMO, maîtres d'œuvre, constructeurs, bureaux d'études, avocats, assureurs, porteurs de projet. Il porte sur l'ensemble des contrats conclus jusqu'à la réception du chantier, leur sécurisation et les bons réflexes à adopter.

Il sera à disposition en format PDF pendant une durée de trois mois, en téléchargement pour tous. Au-delà des trois mois, son accès sera restreint aux adhérents du Club Biogaz. Une édition papier sera proposée à l'issue de ces trois mois, et sera disponible sur la boutique de l'ATEE.

La première édition est toujours en vente dans la boutique de l'ATEE.