CEE

Le Club C2E de l’ATEE publie une nouvelle édition du Memento, entièrement remaniée et mise jour jusqu’au 46^ème arrêté du dispositif des Certificats d’Économies d’Énergie en date du 26 juillet 2022. Il prend en compte le catalogue de fiches au 1^er janvier 2022.

Les opérations engagées avant le 1^er janvier 2022 relèvent des dispositions de la 4^ème période. Pour celles-ci, il convient de se reporter à l’édition précédente du MEMENTO mis à jour au 18 décembre 2020 (37^ème arrêté).

Le dispositif des Certificats d’Économies d’Énergie, CEE, constitue un des principaux instruments de la politique de maîtrise de la demande énergétique mise en oeuvre par le Gouvernement. Ce dispositif s’inscrit durablement dans le paysage énergétique français avec une 5^ème période en cours qui se terminera au 31 décembre 2025.

Pour atteindre cet objectif, une centaine de professionnels issus de tous les secteurs d’activité concernés sont mobilisés au sein des groupes de travail du Club CEE de l’ATEE. 

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L’ADEME et Énergie Plus vous proposent un numéro spécial sur les temps forts de cet événement :

• un bilan complet de la période tout juste écoulée
• un panorama des opportunités offertes par le dispositif
• les évolutions réglementaires attendues pour la 5ème période- les témoignages de différents acteurs du dispositif : institutionnels, obligés, délégataires, collectivités et associations