Biogaz
Méthanisation
Accompagnement et aides financières aux projets de méthanisation sur le territoire français
Le Club Biogaz a réalisé un recensement des structures qui accompagnent les projets sur le terrain par leur expertise et/ou leur financement.
La partie 1 (.pdf) est un guide générique des structures à contacter, présentant le fonctionnement des aides (taux, équipements éligibles, modalité de cumul des aides ...). Les structures qui soutiennent les projets demandent (nouveauté) que le porteur de projet s'engage à suivre une formation pour la gestion de l’unité de méthanisation, s’il n’en a pas déjà suivi.
La partie 2 (.xls) est un tableau détaillant par régions les structures (Ademe, Régions, Départements, fonds d'investissements locaux, Agences de l'énergie ...) et les types d'aides (accompagnement des porteurs de projets, subventions, avances remboursables, apport de capital, par appels à projets, au fil de l'eau ...). Afin d'orienter les porteurs de projets, en 2016, un second tableau (DOCUMENT DE TRAVAIL) figure en pièce jointe. Le premier reprend les mécanismes antérieurs à 2016 et le second introduit les changements d'organisation en 2016 et en prévision pour 2017 pour les régions dont l'ATEE a connaissance des évolutions. Certaines les régions administratives mettent en place leurs structures opérationnelles actuellement et prorogent provisoirement les mécanismes de soutien dans leur format 2015 jusqu'à la fin 2016. Dans ce cas, les mécanismes à la maille des nouvelles régions seront connus en fin d'année 2016. Par ailleurs, les mécanismes locaux supportés par les fonds FEDER et FEADER s'inscrivent généralement dans un calendrier 2014-2020, à la maille des anciennes régions administratives et seront maintenus dans la partie 2. Dans le second fichier figurent les renvois aux nouvelles régions dont le Club Biogaz dispose déjà d'informations et les renvois aux anciennes régions pour les mécanismes FEDER et FEADER. Les lignes concernées sont soulignées en couleur.
La partie 3 (.pdf) présente les Principes généraux des dispositifs d’aide de l’ADEME. La note se réfère à différents documents ou interventions récentes : documents et bilan du Fonds Chaleur, Comité National biogaz et CODIR de l’ATEE – Club Biogaz. Elle complète les informations de la première parties par des données récentes (2016) et celles du tableau en partie 2 détaillant par régions les structures et leur accompagnement.
Par ailleurs, vous trouverez ici les appels à projets nationaux et européens :
Les adhérents restent informés des nouveaux appels à projets et marchés publics par la veille hebdomadaire.
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