Guide sur les bonnes pratiques contractuelles pour réussir votre projet de méthanisation

Partager sur

Le Guide sur les bonnes pratiques contractuelles  pour réussir votre projet de méthanisation est édité par le Club Biogaz de l'ATEE.

Ce guide est le produit des travaux du Groupe de travail “Contrats” du Club Biogaz animé par Marie Verney, Juriste du Club Biogaz, de septembre 2018 à décembre 2019.

Ce guide est un document d’aide réalisé par le Club Biogaz de l’ATEE et n’a aucune valeur juridique. Il a été établi de bonne foi et représente l’état de la technique et des connaissances à ce jour. Il peut être sujet à des modifications ou amendements de la part de l’ATEE en fonction de l’évolution des techniques et connaissances, notamment en fonction de nouvelles réglementations ou normes. Les informations qu’il contient ont un caractère indicatif et ne prétendent pas à l’exhaustivité ou l’exactitude.

Le guide est susceptible d’évoluer, notamment par le retour d’expérience et des apports qui peuvent être adressés à l’adresse suivante : jurid.biogaz@atee.fr.

AU SOMMAIRE 

  • Introduction
  • Le marché de conception - réalisation d’une installation de méthanisation : définir son besoin et contractualiser
  • Les intervenants et leurs compétences
  • Les montages juridiques
  • Relations entre les intervenants, interfaces et différences entre les missions
  • La chronologie des différents contrats
  • La rédaction des contrats : principes généraux
  • L’exécution des contrats : les points de vigilance
  • Les assurances

>>> Publication éditée en 2020 - 112 pages - 116€ TTC

Commandez le guide en ligne sur la boutique

SOMMAIRE COMPLET



À découvrir également

08/09/2022

[CP] 06 oct 2022 - Colloque annuel du Club Stockage de l'ATEE : Le rendez-vous des acteurs du Stockage d'énergie

Le Club Stockage de l’ATEE organise son 11ème colloque annuel le 6 octobre à l’Espace Saint-Martin à Paris. Cet événement national sera le rendez-vous de la rentrée pour les acteurs de…
16/06/2022

L'ATEE Hauts de France organise une conférence - [ENR] - Décret tertiaire - de l'obligation à la réalisation

L'ATEE Hauts-de-France en collaboration avec CD2E Accélérateur de l'éco-transition et Pôle Synéo organise une conférence le mardi 05 juillet de 14h à 15h30 sur le dispositif Eco…
Power-to-Gas Actualité
31/05/2022

Comment le « power-to-methane » peut participer à la transition énergétique

Actu-Environnement publie son Panorama Gaz verts et montre que la méthanisation peut être assistée par la pyrogazéification ou encore le méthane de synthèse. Tour d'horizon des…