Guide sur les bonnes pratiques contractuelles pour réussir votre projet de méthanisation

Partager sur

Commandez dès maintenant le Guide sur les bonnes pratiques contractuelles pour réussir votre projet de méthanisation qui vient de paraître.

Ce guide propose des bonnes pratiques contractuelles à mettre en oeuvre lors de la conception et la réalisation d’une unité de méthanisation, identifiées par le Club Biogaz et son GT contrats regroupant différents acteurs de la conception et de la réalisation (constructeurs, maîtres d’oeuvres, avocats, banquiers, courtiers). Il s’adresse en particulier aux porteurs de projets.
Il s’appuie sur la pratique contractuelle que les rédacteurs ont pu constater lors des opérations de conception et réalisation de projets de méthanisation qu’ils ont accompagnés, construits ou dont ils ont été témoins.

Au sommaire :

1. Introduction
2. Le marché de conception-réalisation d’une installation de méthanisation : définir son besoin et contractualiser
3. Les intervenants et leurs compétences
4. Les montages juridiques
5. Relations entre les intervenants, interfaces et différences entre les missions
6. La chronologie des différents contrats
7. La rédaction des contrats: principes généraux
8. L’exécution des contrats: les points de vigilance
9. Les assurances

Ce guide est le produit des travaux du groupe de travail “Contrats” du Club Biogaz ATEE de septembre 2018 à décembre 2019. Il est susceptible d’évoluer, notamment par le retour d’expérience et des apports qui peuvent être adressés à l’adresse suivante: jurid.biogaz@atee.fr.

>> Vous pouvez commander le guide dès à présent ici


À découvrir également

Biogaz Actualité
15/10/2020

Supports des JRI Biogaz méthanisation Toulouse 2020

Retrouver ici l'ensemble des supports des JRI Biogaz méthanisation 2020 :


résumés des intervenants 
présentations visuelles des 3 journées
enregistrements vidéo …
Biogaz Actualité National
05/10/2020

Energie Plus: dossier complet sur les "Gaz renouvelables : le temps de la transition énergétique, l’avenir du biométhane"

A découvrir dans le dernier numéro d'Energie Plus une tribune de Michel Spillemaecker, président du Club Biogaz de l’ATEE sur l'avenir des gaz renouvelables et du biométhane…
Biogaz Actualité
21/09/2020

Première Newsletter du label Qualimétha®  

À la suite du courrier de l’ADEME de mars 2020 demandant aux acteurs de la méthanisation d’être labellisés ou engagés dans la démarche pour début 2021, vous avez été nombreux à prendre…