Le Club Pyrogazéification lance un GT dédié à la réglementation ICPE


La réglementation ICPE applicable aux installations de pyrogazéification est un sujet primordial et, dans certains cas, bloquant pour le développement de la filière. 

Un sujet d'importance qui fera l'objet de travaux renforcés du Club Pyrogazéification sur l'année 2021 et celles à venir !

Un sujet clef pour le développement de la filière, dans le strict respect des exigences environnementales

Les procédés de pyrogazéification apportent des réponses innovantes et performantes permettant de mieux valoriser énergétiquement de façon non intermittente de nombreuses biomasses et déchets disponibles dans nos territoires. Cependant, la diversité des schémas d'implémentation des projets de pyrogazéification que ce soit en termes d'intrants, de technologies, de capacités ou encore de mode de valorisation et la méconnaissance de ces procédés variés rendent parfois difficile leur traitement réglementaire par les administrations.

Souvent assimilées, lorsque les intrants sont de type biomasse, à des installations de combustion et, lorsque les intrants sont catégorisés comme des déchets, à des installations d’incinération, les installations de pyrogazéification pourraient bénéficier d’adaptions de la réglementation existante correspondant mieux aux procédés engagés, notamment lorsque ceux-ci visent la production de méthane de synthèse, d'hydrogène ou encore de biocarburants avancés.

C’est cette situation que le Groupe de Travail "Réglementation ICPE" travaillera à diagnostiquer et à faire évoluer, de façon à permettre le développement de nouveaux projets tout en garantissant l'excellence environnementale de la filière. 

Un groupe de travail dédié pour diagnostiquer, échanger et proposer des évolutions

Ainsi, après plusieurs mois de préparation en 2020, le Club Pyrogazéification a lancé le 7 avril 2021 son Groupe de Travail "Réglementation ICPE".

Rassemblant notamment les porteurs de projets du Club (mais également des bureaux d'études, gestionnaires de déchets ou encore des énergéticiens), ce GT vise à réaliser un diagnostic complet des freins ou flous réglementaires que connaissant aujourd'hui les projets de pyrogazéification puis à mener une réflexion visant à identifier des leviers, des évolutions permettant un traitement réglementaire des projets plus adaptés aux intrants, technologies, échelles et voies de valorisations visés.

Ce GT établira également un guide à destination des porteurs de projets, afin de les accompagner au mieux sur ce sujet.

Des questions ? Vous souhaitez en savoir plus ?

Si vous vous intéressez à la réglementation ICPE applicable aux installations de pyrogazéification, voire si vous souhaitez rejoindre le Club Pyrogazéification et participer à son GT dédié :

Contactez le Club Pyrogazéification


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