Biogaz

Arrêté-type rubrique 4310 : Gaz Inflammables application aux digesteurs et gazomètres (STEP principalement)[INACTIF]

[INACTIF]Les travaux du Club Biogaz pour promouvoir mes bonnes pratiques dans la filière méthanisation & biogaz ont depuis donné naissance au label Qualimétha.

[INACTIF]Un groupe de travail sur le déroulement des procédures a été créé dans le cadre du Comité National Biogaz (CNB) en 2015, dans le but de proposer des mesures de simplification des procédures.

[INACTIF] Objectif : Proposer un mécanisme de soutien au biométhane non injecté (comprimé ou liquide, pour des utilisations carburants ou sur sites hors réseaux).

[INACTIF]L’Etat soutient la structuration de la filière, notamment via des appels à projets (ex : AAP « Filières industrielles stratégiques » de Bpifrance).

[INACTIF]En 2012 le club a lancé un groupe de travail sur la communication et la concertation, suite à la publication du Guide de bonnes pratiques, et de la brochure sur la méthanisation.Le GT a…

Le GT réglementation du Club Biogaz a été créé pour alimenter les consultations des pouvoirs publics sur les évolutions de la réglementaton relative au biogaz.

[INACTIF]Les travaux du GT financement du Club Biogaz, créé en 2012, ont permis de publier trois outils : une étude sur la rentabilité des installations (2013), une note sur le besoin en…

[INACTIF] Les tarifs d'achat pour l'électricité produite à partir de biogaz ont été révisés début 2017.

[INACTIF]Le Groupe de travail Sous-Produits Animaux (SPAn) traite la place de la méthanisation dans la gestion des sous-produits animaux, de l'évolution du cadre réglementaire concernant la…

Le groupe de travail formations a été créé en 2019 pour améliorer le niveau de formation des personnels de la filière méthanisation. Il s'inscrit dans la démarche de professionnalisation de la…