CEE

Lancé début 2022 dans le cadre du dispositif des Certificats    d’Économies    d’Énergie    (CEE),  le programme OSCAR vient de former les premiers Référents d’Aide à la Rénovation (RAR).

Une formation en présentiel au cours de laquelle ces professionnels ont pu en savoir plus sur les enjeux et missions  du  programme  OSCAR, sur  les aides financières publiques et privées. L’objectif est de leur permettre d’identifier les outils et moyens mis à leur disposition et de comprendre le rôle essentiel qu’ils joueront auprès des artisans et entreprises du bâtiment.

Cette première session marque ainsi le top départ concret du programme OSCAR, conçu pour favoriser la proximité, répondre aux attentes et besoins des artisans et entreprises de rénovation et accélérer la rénovation énergétique.

Rappel : le programme OSCAR, pour qui ? Pour quoi ?

Dans un contexte de crise énergétique sans précédent, l’un des recours possibles, pour limiter la consommation  énergétique  des  logements,  est  la  rénovation  globale  et  durable,  déployée massivement.

Pour encourager cette dynamique, les Pouvoirs Publics ont lancé différents outils dont un vaste dispositif d’aides financières, à l’image des CEE ou de Ma Prime Rénov’. Ces outils ne sont pour autant pas toujours faciles à comprendre pour les artisans et entreprises de rénovation, chargés de les proposer à leurs clients.

Le programme OSCAR a ainsi été lancé, début 2022, pour y remédier. Articulé autour de 4 valeurs dont la proximité pour être au plus près des préoccupations des acteurs terrain, il vise à faciliter la compréhension des aides publiques et privées auprès des artisans et des entreprises de rénovation, leur en faciliter l’accès, la compréhension, l’appropriation, l’intégration et l’utilisation. Ils seront pour cela accompagnés de RAR – Référents d’Aide à la Rénovation.

La DGEC a transmis un projet de référentiels de contrôle pour les opérations engagées à compter du 1^er janvier 2023, conformément à l’arrêté du 28 septembre 2021 relatif aux contrôles dans le cadre du dispositif des certificats d’économies d’énergie.

Ces référentiels traitent des fiches suivantes :

•       BAR-TH-118 « Système de régulation par programmation d’intermittence »,
BAR-TH-127 « Ventilation mécanique simple flux hygroréglable (France
métropolitaine) »,
•       BAT-TH-102 « Chaudière collective à haute performance énergétique »,
BAT-TH-113 « Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau », BAT-TH-157 «
Chaudière biomasse collective », BAT-EQ-127 « Luminaire à modules LED »,
BAT-EQ-133 « Systèmes hydro-économes (France métropolitaine) »,
•       IND-UT-134 « Système de mesurage d’indicateurs de performance
énergétique »,
•       TRA-EQ-101 « Unité de transport intermodal pour le transport combiné
rail-route », TRA-EQ-107 « Unité de transport intermodal pour le transport
combiné fluvial-route », TRA-EQ-108 « Wagon d'autoroute ferroviaire »,
TRA-EQ-124 « Branchement électrique des navires et bateaux à quai ».

Le Programme OSCAR participe le mardi 13 septembre 2022 aux Rencontres France Renov' - Mobiliser les CEE. 

Le présent atelier a pour objectif de démystifier le dispositif CEE et de renforcer la connaissance des Conseillers France Rénov’ sur un mécanisme souvent mal connu. 
Après un rappel des grands principes du dispositif des CEE, la DGEC abordera les dernières actualités autour du niveau d’obligation en P5 et de l’évolution des coups de pouce. L’ATEE, porteur du programme OSCAR (Optimisation et Simplification des CEE pour les Artisans de la Rénovation)
présentera ensuite les différents outils développés à destination des artisans et des conseillers France Rénov’ pour en faciliter la compréhension et la mobilisation.
Cet atelier sera également l’occasion de présenter l’intérêt du dispositif des CEE pour accélérer lestravaux de rénovation globale, au regard de son articulation avec les autres aides de l'Etat et notamment depuis peu avec l'aide MPRS. 

Programme

• Introduction 
• Les actualités et les outils pour mobiliser les CEE (Pascal Barthe et Quentin Bordeaux)

- Introduction sur les actualités :
o La modification des Coups de Pouce
o le cours des CEE et les actions menées pour le revaloriser
- Les produits de la DGEC pour aider à la mobilisation des CEE

• L’accompagnement des artisans (Aristide Belli)

- Le programme OSCAR
- Les actions de formation/sensibilisation/communication (accessibles aussi aux conseillers)
- Le rôle des référents RAR
- A venir : le programme d’expérimentation auprès des entreprises qui ne mobilisent pas
encore les CEE

• Questions – réponses, après ou entre les présentations …
• Conclusion