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Contrats, assurances, financement des projets de méthanisation - 10/2011

Téléchargement des supports visuels présentés lors des journées "Contrats, assurances, financement des projets de méthanisation" des 11 et 12 octobre 2011 disponibles en bas de la page.

Programme des journées

11 octobre 2011
Introduction : fil conducteur pour la réalisation d’un projet
Nicolas Chapelat, Chargé de mission Energies Renouvelables, SEMAEB

Chacun son métier, chacun son rôle
• Premières propositions pour une nomenclature commune dans la filière : maîtres d’ouvrages, maîtres d’œuvres, constructeurs…
• Responsabilité de chacun sur les enjeux , la sécurité, les accidents du travail
Denis Ollivier, Responsable Agriculture Innovante, TRAME

Typologie de projets de méthanisation agricole et territoriale
Armelle Damiano, Chargée de mission biogaz, AILE, et Lionel Tricot, Chargé de Développement, RAEE

Risques et garanties à souscrire et/ou à vérifier en phase étude et construction
Jean-Marie Lecourt, Directeur, CAP OUEST ASSURANCES

Assurer un projet : quels critères de sélection des risques ?
Eric Delage, Responsable Souscription Construction et Risques techniques, RSA FRANCE

Elaboration du projet de fascicule du CCTG concernant la construction d'installations de méthanisation et / ou compostage d'ordures ménagères résiduelles
Alain Bauché, Ingénieur Général des Ponts, Conseil Général de l’Agriculture, de l’Alimentation et des espaces ruraux, MINISTERE CHARGE DE L’AGRICULTURE

Le CCTG : mise en application dans le cadre de la construction d’installations de méthanisation
Guillaume Loir, Directeur des Ventes, XERGI

Contrats pour la construction de l’unité de méthanisation
Armelle Damiano, Chargée de mission biogaz, AILE, et Lionel Tricot, Chargé de Développement, RAEE

Retour d’expérience : les obligations et garanties apportées dans un contrat de maîtrise d’œuvre
Loïc Ranou, Directeur, et Nicolas Dromer, chargé d’affaires, AEB - METHAFRANCE

12 octobre 2011
Contrats d’exploitation pour les unités de méthanisation
Contrat de performance, contrat d’assistance biologique, contrat de maintenance : mise en avant des détails et éléments clés
Maître Adrien Fourmon, HUGLO LEPAGE et Associés, et Lionel Tricot, Chargé de développement, RAEE

Assurances exploitation - Risques et garanties liés à l’exploitation d’une centrale de méthanisation
Jean-Marie Lecourt, Directeur, CAP OUEST ASSURANCES

Retour d’expérience : exploitation du site de l’Earl de Guernequay
Jean-Marc Onno, Earl de Guernequay, Association des Agriculteurs Méthaniseurs de France (AAMF)

Les clauses essentielles à mettre dans un contrat d’approvisionnement en substrats
Exemple d’un porteur de projet de l’Association des Agriculteurs Méthaniseurs de France
Valérie Borroni, Chargé de mission, RAEE, et Denis Ollivier, TRAME

Valorisation des produits de la méthanisation (énergie et digestat)
Christian Couturier, Responsable du Pôle Energie, SOLAGRO

Présentation des différents types de financements
Nicolas Chapelat, Chargé de mission Energies Renouvelables, SEMAEB

ANNEXES TABLE RONDE
Présentation de l’association ENERGIE PARTAGEE
Christel Sauvage, Présidente de l’Association ENERGIE PARTAGEE

Investissements en fonds propres dans les énergies renouvelables
Céline Lauverjat, Département du Développement Territorial et du Réseau, Direction Energie et environnement, CAISSE DES DEPOTS