Le nouveau guide des opérations spécifiques de l'ADEME est paru !
Pour accompagner les demandeurs à constituer leurs demandes de CEE pour des opérations spécifiques en installations fixes, l'ADEME a mis au point un guide technique.
Vous y trouverez un focus sur l'élargissement du dispositif CEE aux installations soumises à quotas EU-ETS, ainsi que le détails de la composition du dossier technique incluant la distinction des différentes situations à prendre en compte, la méthodologie de calcul du gain énergétique et du gain GES.
Retrouvez le dans sa nouvelle version 2021 mis à jour par l'ADEME !
À découvrir également
Référents Energie
Actualité
17/03/2025
Consultation d'ingénierie d’une certification professionnelle au répertoire spécifique
La présente consultation a pour objet la sélection par l’ATEE (Association Technique Energie Environnement) dans le cadre du programme PACTE Industrie d’un prestataire pour réaliser l’…
Maîtrise de l'énergie
Actualité
15/01/2025
Consultation pour la sélection d’un appui au pilotage des axes portés par l’ATEE dans le cadre de PACTE Industrie.
La présente consultation a pour objet la sélection par l’ATEE (Association Technique Energie Environnement) pour le programme PACTE Industrie d’un.e consultant.e comme appui pour le…
CEE
Actualité
25/11/2024
FE 134 : Dispositif performant d'alimentation sans interruption
Une fiche explicative concernant la fiche BAT-EQ-135 publiée au 62ème arrêté est disponible sur le site de l'ATEE.Consulter la nouvelle FE