Appel à contribution réservé aux Organismes d'inspection : Référentiel de contrôle de la fiche AGRI-TH-113 : Echangeur-récupérateur de chaleur air/air dans un bâtiment d’élevage de volailles

A la demande de la DGEC, l’ATEE lance un appel à contribution visant à réunir des organismes d’inspection pour échanger sur le référentiel de contrôle de la fiche : AGRI-TH-113 : Echangeur-récupérateur de chaleur air/air dans un bâtiment d’élevage de volailles

Si vous souhaitez participer à ce GT, je vous invite à adresser un mail en mettant dans l’objet GT Référentiel de contrôle AGRI-TH-113 : Echangeur-récupérateur de chaleur air/air dans un bâtiment d’élevage de volailles

à : m.ba@atee.fr copie e.tatreaux@atee.fr

Dès finalisation des travaux sur la fiche en cours de révision, et réception du référentiel de contrôle, nous adresserons l'ensemble des pièces nécessaires aux organismes d’inspection qui se seront manifestés.

Nous vous demanderons :

• Une contribution écrite relative à ce référentiel de contrôle en précisant  : 
  • La Description du process de vérification pour chacun des points de contrôle ;
  • Si certains points de contrôle sont jugés non contrôlables, indiquer pourquoi ce n’est pas contrôlable et faire une proposition alternative pour lever le frein au contrôle.

Une réunion d’échange autour des contributions qui auront été adressées à l’ATEE, avec la présence de la DGEC et l’ADEME, sera organisée.

Un retour est attendu pour le jeudi 18 juin 2026 au plus tard.