Rapport final de l'étude "Impacts des opérations à reste à charge nul sur le marché des CEE"
Réalisée entre février et juin 2020 par le Cabinet ENEA, et financée par l'ADEME, l'ATEE et plusieurs adhérents du Club C2E de l'ATEE, l'étude "Impacts des opérations à reste à charge nul sur le marché des CEE" a pour objectif de préciser les impacts positifs et négatifs qu’ont eus les opérations à reste à charge nul (à un euro) sur le secteur des CEE, et plus particulièrement les opérations à reste à charge nul permises par le dispositif Coup de Pouce sur l’année 2019, afin d’émettre des recommandations sur l’utilisation de ce dispositif.
Document à télécharger
Rapport final Etude Impacts des opérations à reste à charge nul sur le marché des CEE.pdf