Memento du Club C2E 2021 édité par le Club C2E ATEE

Le Club C2E de l’ATEE publie une nouvelle édition du Memento, entièrement remaniée et mise jour jusqu’au 37ème arrêté du dispositif des Certificats d’économies d’énergie en date du 18 décembre 2020. Il prend en compte le catalogue de fiches au 1er janvier 2021.

Le dispositif des Certificats d’Économies d’Énergie, CEE, constitue un des principaux instruments de la politique de maîtrise de la demande énergétique mise en oeuvre par le gouvernement. Ce dispositif s’inscrit durablement dans le paysage énergétique français avec une 4ème période qui se terminera au 31 décembre 2021 pour entrer au 1er janvier 2022 dans une nouvelle période de quatre ans (la 5ème) qui se finira le 31 décembre 2025.

Pour atteindre cet objectif, une centaine de professionnels issus de tous les secteurs d’activité concernés sont mobilisés au sein des groupes de travail du Club CEE de l’ATEE.
 

SOMMAIRE DU MEMENTO 2021

PARTIE 1

Présentation du dispositif des Certificats d’Économies d’Énergie

• Les CEE, un outil de la politique nationale de maîtrise de la demande énergétique.
• Les acteurs du dispositif
• Les actions permettant d’obtenir des CEE
• La délivrance des CEE

PARTIE 2

Cadre législatif et réglementaire du dispositif

• Tableau récapitulatif et textes de référence

PARTIE 3

Les fiches d’opérations standardisées (et leurs annexes)

• Agriculture
• Bâtiment résidentiel
• Bâtiment tertiaire
• Industrie
• Réseaux
• Transports

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