Les publications ATEE

Le Club C2E de l’ATEE publie une nouvelle édition du Memento, entièrement remaniée et mise jour jusqu’au 55^ème arrêté du dispositif des Certificats d’Économies d’Énergie en date du 4 octobre 2023. Il prend en compte le catalogue de fiches au 1^er janvier 2022.

Les opérations engagées avant le 1^er janvier 2022 relèvent des dispositions de la 4^ème période. Pour celles-ci, il convient de se reporter à l’édition 2021 du MEMENTO mis à jour au 18 décembre 2020 (37^ème arrêté).

Le dispositif des Certificats d’Économies d’Énergie, CEE, constitue un des principaux instruments de la politique de maîtrise de la demande énergétique mise en œuvre par le Gouvernement. Ce dispositif s’inscrit durablement dans le paysage énergétique français avec une 5ème période en cours qui se terminera au 31 décembre 2025.

Pour atteindre cet objectif, une centaine de professionnels issus de tous les secteurs d’activité concernés sont mobilisés au sein des groupes de travail du Club CEE de l’ATEE.