Biogaz
Le Club Biogaz s'est rendu au salon de l'agriculture 2023
Le Club Biogaz s'est rendu au salon de l'agriculture 2023 qui se déroule du 25 février 2023 au 05 mars 2023 à Paris, Porte de Versailles.
L'occasion de rencontrer les acteurs de la filière et de découvrir les actualités et les innovations pour promouvoir et soutenir la production de gaz vert.
Expobiogaz 2023 : l'ATEE vous donne rendez-vous le 7 et 8 juin à Strasbourg pour la prochaine édition
EXPOBIOGAZ, LE RENDEZ-VOUS NATIONAL DE RÉFÉRENCE DU GAZ RENOUVELABLE
Expobiogaz, le salon national du gaz renouvelable, un rendez-vous de référence en France traitant l'ensemble des solutions pour la production et la valorisation du gaz renouvelable : la méthanisation, le power-to-gas, la pyrogazéification, mobilité & BioGNV, injection et cogénération. Le Club Biogaz ATEE est coorganisateur de cet événement.
Cette année, Expobiogaz revient à Stasbourg les 7 et 8 juin 2023.
Vous êtes porteur de projets, exploitant d’unités biogaz, agriculteur, industriel de l'agro-alimentaire, en charge du traitement de l’eau et des déchets, professionnel de la filière transport et énergie, représentant d’une collectivité…
EXPOBIOGAZ EST VOTRE SALON !
Découvrez une offre représentative et exhaustive regroupant toutes les solutions pour la production et la valorisation du gaz renouvelable
Vous souhaitez exposer ? RDV ici
La 2ème édition du guide sur les bonnes pratiques contractuelles pour réussir votre projet de méthanisation
La 2ème édition du guide sur les bonnes pratiques contractuelles pour réussir votre projet de méthanisation est en ligne. Il est édité par le Club Biogaz de l'ATEE avec le soutien de l'ADEME.
Ce guide est le produit des travaux du Groupe de travail “Contrats” du Club Biogaz animé par Marie Verney, Juriste du Club Biogaz, de septembre 2018 à octobre 2022.
Ce guide propose des bonnes pratiques contractuelles à mettre en oeuvre lors de la conception et la réalisation d’une unité de méthanisation, identifiées par le Club Biogaz et son GT contrats regroupant différents acteurs de la conception et de la réalisation (constructeurs, maîtres d’oeuvres, avocats, banquiers, courtiers). Il s’adresse en particulier aux porteurs de projets.
Le guide est susceptible d’évoluer, notamment par le retour d’expérience et des apports qui peuvent être adressés à l’adresse suivante : jurid.biogaz@atee.fr.
Au sommaire
1. Introduction
2. Définir son besoin et contractualiser
3. Les intervenants et leurs compétences
4. Les montages juridiques
5. Relations entre les intervenants, interfaces et différences entre les missions
6. La chronologie des différents contrats
7. La rédaction des contrats : principes généraux
8. L’exécution des contrats: les points de vigilance
9. Les assurances
consulter le guide
Le guide des bonnes pratiques contractuelle est consultable en ligne sur le site de l'ATEE.
acheter le guide
Le guide est disponible à l'achat en version papier : >>> Publication éditée en 2022 - 140 pages - 116€ TTC
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