Impacts des opérations à reste à charge nul sur le marché des CEE - Etude ENEA

La présente étude a été réalisée entre février et juin 2020. Elle a pour objectif de préciser les impacts positifs et négatifs qu’ont eus les opérations à reste à charge nul (à un euro) sur le secteur des CEE, et plus particulièrement les opérations à reste à charge nul permises par le dispositif Coup de Pouce sur l’année 2019, afin d’émettre des recommandations sur l’utilisation de ce dispositif.

L’étude se concentre principalement sur les opérations d’isolation des combles et des planchers bas (BAR-EN101 et BAR-EN-103), et le remplacement des chaudières par des pompes à chaleur et des chaudières gaz à très haute performance énergétique (BAR-TH-104 et BAR-TH-106), car ces opérations ont constitué la majeure partie des opérations Coup de Pouce et à reste à charge nul sur la période. L’opération standard « récupération de chaleur fatale sur groupe froid » dans l’industrie (IND-UT-117) a également été incluse dans le périmètre de l’étude à titre comparatif.

Les analyses s’appuient principalement sur les données disponibles et les interviews d’une cinquantaine d’acteurs de la filière.

Document à télécharger

ENEA - ATEE - Impacts des opérations gratuites sur le marché des CEE _ Rapport public.pdf

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