Mémento des certificats d'économies d'énergie 3è période et son additif

Supports de conférences biogaz et méthanisation

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Mémento du Club C2E 3è période et son additif
La 3ème période de fonctionnement des CEE a démarré le 1er janvier 2015. Le MEMENTO présente les modalités de fonctionnement du dispositif pour la période 2015-2017, dite « 3ème période », c’est-à-dire les opérations d’économies d’énergie engagées à partir du 1er janvier 2015. Le MEMENTO présente les modalités de fonctionnement du dispositif pour cette 3ème période et publie les fiches d'opérations standardisées d'économies d'énergie de 3ème période, classées par domaine. Edition avril 2015.

Additif joint au Memento
Des arrêtés validant des fiches d'opérations standardisées de 3ème période ont été publiés postérieurement à la parution du Memento. Un additif, édité en novembre 2015 est donc joint. Un tableau récapitulatif indique, fiche par fiche où trouver la version la plus récente  (dans le MEMENTO ou dans l'additif).

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