Dossier Certificats d'économies d'énergie : en route pour 3 ans... et plus

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Certificats d'économies d'énergie : en route pour 3 ans... et plus

Six mois après le lancement de la 3e période du dispositif des certificats d’économies d’énergie, l’Ademe organisait les 2 et 3 juin des journées techniques pour informer les acteurs sur cette nouvelle étape des CEE. Énergie Plus a réalisé un hors-série pour les participants dont la majeure partie des articles a été restituée dans ce numéro.

Les articles de ce numéro :

- Tout savoir sur le Turpe. Marie-Hélène Briant, chef du département transport d’électricité de la CRE, a précisé les niveaux, la structure et le cadre de régulation du tarif d’utilisation des réseaux publics de transport d’électricité (Turpe), lors de la dernière matinale d’Énergie Plus.
- Incinération : la filtration des nanoparticules serait efficace. D’après l’étude NanoFlueGas, les nanoparticules de carbone seraient à 96 % arrêtées par les filtres à manche, une technologie largement utilisée en France dans les unités d’incinération.
- ETP 2015 : il faut reprendre la course. Début mai, l’AIE a publié son rapport annuel Energy, Technologies and Perspectives. En matière de transition énergétique, la mouture 2015 tire quelques sonnettes d’alarmes supplémentaires.

DOSSIER spécial Certificats d’économies d’énergie :

- En route pour 3 ans…et plus. Démarrée début janvier 2015, la 3e période a vu les principes et modalités du dispositif des certificats d’économies d’énergie remodelés, sous l’influence majeure de la directive efficacité énergétique. Des évolutions que les acteurs sont encore en train d’appréhender.

- Un système déclaratif tout neuf. Le dispositif des CEE est simplifié en 3e période, grâce à un système déclaratif. En contrepartie, le contrôle a posteriori par échantillonnage est renforcé et peut donner lieu à des sanctions importantes en cas de manquement.

- Bâtiment résidentiel et tertiaire : changement de braquet en thermique. Le secteur du bâtiment fait face à de nouveaux défis, et à autant d’opportunités : un objectif global plus ambitieux, une révision complète des forfaits cumac des opérations standardisées, et la pleine entrée en vigueur de l’éco-conditionnalité.

- Collectivités : des Led pour l’éclairage, du retard pour la chaleur. Du côté des actions sur les réseaux d’éclairage et de chaleur, malgré la simplification administrative promise, nombre d’opérateurs sont dans l’expectative en raison tant des retards au démarrage, que des choix effectués pour moderniser le système.

- Les transports sur la route des CEE. En 3e période, le dispositif CEE devrait connaitre une évolution notable dans le secteur des transports : les vendeurs de carburants ont désormais une obligation à la hauteur de leur poids dans le paysage énergétique français et des programmes d’optimisation dans le transport de marchandises, et de logistique et mobilité économes en énergies fossiles devraient voir le jour.

- Les jeunes pousses des CEE dans le secteur agricole. Le secteur agricole représente seulement 1,7 % des certificats délivrés depuis le lancement du dispositif, mais il montre un certain dynamisme en matière de création et d’utilisation des fiches et devrait continuer à croître.

Articles parus dans Energie Plus n°547 du 1er juin 2015

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