Collectivités : les principaux enjeux énergétiques intégrés aux documents d’urbanisme

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Que ce soit dans les schémas de cohérence territoriale ou les plans locaux d’urbanisme, la problématique de la maîtrise de l’énergie est de plus en plus prégnante. Alors que le premier document d’urbanisme établit une planification de la stratégie énergétique sur un territoire, le second précise les règles d’urbanisme et de construction nécessaires au développement de bonnes pratiques au niveau local.

Dans la lutte contre le réchauffement climatique et la mise en œuvre de la transition énergétique, les collectivités territoriales, de par leurs compétences et actions, ont un rôle central à jouer et à assumer. De nombreuses autorités locales s’engagent ainsi dans cette transition, mais cette dernière ne sera réellement atteinte que si l’urbanisme et l’aménagement d’un territoire intègrent réellement cet enjeu. La planification urbaine représente en effet un champ d’actions pertinent et indispensable pour répondre aux défis actuels.

La densification des villes, la rénovation énergétique du parc ancien, la construction de bâtiments à haute performance énergétique, l’incitation à l’usage de modes de mobilité active (marche, vélo), l’amélioration de l’offre de transports en commun existants ou encore la mise en place de moyens de production d’énergies renouvelables représentent autant de mesures à développer pour atteindre les objectifs liés à la maîtrise de l’énergie et à la réduction de l’émission des gaz à effet de serre. A ce titre, les schémas de cohérence territoriale (Scot) et les plans locaux d’urbanisme (PLU), outils majeurs des collectivités pour l’aménagement des territoires, constituent des leviers importants de la transition énergétique.

  • Maîtrise de l’énergie dans la planification territoriale

De plus en plus de collectivités intègrent désormais des mesures, plus ou moins contraignantes et fortes, liées à la maîtrise de l’énergie lors de l’élaboration ou la révision de ces documents d’urbanisme et de planification. Sur 15 ou 20 ans, le Scot permet en effet de définir les principes généraux d’aménagement et les grandes fonctions urbaines à l’échelle d’un bassin de vie, ce dernier pouvant regrouper jusqu’à plusieurs intercommunalités. Il organise ainsi le développement d’un territoire en matière de transports, d'urbanisme, de développement économique, d’environnement et d’énergie, tout en s’assurant de la cohérence des documents sectoriels intercommunaux (PLU intercommunal, programmes locaux de l’habitat (PLH), plans de déplacements urbains (PDU)), ainsi que des PLU ou des cartes établis au niveau communal.
En termes de maîtrise énergétique, la réduction de la consommation, essentiellement dans le bâti et les déplacements, ainsi que l’augmentation de la production d’énergies renouvelables sont bien souvent deux grands axes d’orientations, déclinés dans les Scot. 

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Lire la suite dans Energie Plus 598 du 15 janvier 2018

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