Énergie : les collectivités prennent le pouvoir

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Depuis 2014, la tendance à la décentralisation s’est accélérée en France. Cette amplification récente résulte de la mise en place des lois Maptam, NOTRe et LTECV qui donnent plus de pouvoirs aux collectivités locales, notamment sur les questions énergétiques et environnementales. En s’appuyant sur ces nouvelles législations, elles pourraient se trouver en première ligne de la transition énergétique et reprendre en main leur destin en la matière.

En deux ans, trois lois ont renforcé le pouvoir des collectivités locales, notamment sur les thèmes de l’énergie et de l’environnement : la loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (Maptam), celle portant nouvelle organisation territoriale de la république (NOTRe) et la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (LTECV). Elles pourraient bien bouleverser le rapport des territoires à la transition énergétique. Néanmoins, tant de nouveautés sur un laps de temps si court peuvent mettre du temps à réellement se mettre en place. «Le cadre qui a été posé est extrêmement positif car il laisse de la place à l’action par les acteurs locaux sans imposer, mais ils doivent avoir le temps de comprendre les enjeux», estime Claire Roumet, déléguée générale d’Energy Cities. Un peu plus d’un an après la promulgation des lois NOTRe et LTECV, le temps reste aux ajustements administratifs car les transformations sont nombreuses et l’enchevêtrement des compétences entre collectivités n’est pas toujours très clair.

  • Trois nouvelles lois, toujours plus de décentralisation

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Lire la suite dans Energie Plus 574 du 1er novembre 2016

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