Les Schémas régionaux climat-air-énergie gagnent en maturité

Supports de conférences biogaz et méthanisation

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Les Schémas régionaux climat-air-énergie, supports des grandes orientations énergétiques et écologiques des régions, sont en passe d’être réévalués et adaptés selon les nouvelles dispositions introduites dans le cadre de la loi portant nouvelle organisation du territoire.

La première génération des schémas régionaux climat-air-énergie touche à sa fin. Apparus en 2010 avec la loi issue du Grenelle II, co-élaborés et co-pilotés par l’État et les Régions, ils sont en place depuis 2011 dans toute la France. Mais à peine leurs premières armes faites sur ce document de planification, les Régions vont devoir jongler avec plusieurs calendriers. Celui de l’évaluation et de la révision des SRCAE, prévues en 2017, se percute avec celui des dispositions territoriales issues de la loi NOTRe (Nouvelle organisation territoriale de la République) promulguée le 7 août. Celle-ci introduit le schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (Sraddet), au sein duquel le SRCAE existant devra trouver sa place. Dans ce nouveau document figureront les orientations stratégiques en matière d’aménagement du territoire, mobilité, lutte contre la pollution de l’air, maîtrise et valorisation de l’énergie, logement et gestion des déchets. Pour certaines régions, il s’agira également de composer avec la carte des nouvelles régions. C’est le cas par exemple de l’Aquitaine, dont le territoire sera rattaché à ceux des régions Poitou-Charentes et Limousin : « La nouvelle génération de SRCAE sera pilotée uniquement par les Régions, dans le cadre des Sraddet qui doivent être élaborés d’ici mi-2019. Une possibilité serait de lancer l’évaluation sur le périmètre de la grande région dès 2016, de manière à élaborer courant 2017 le nouveau SRCAE qui viendra s’insérer naturellement dans le Sraddet. S’inscrire tout de suite dans la logique du nouveau territoire nous permettrait de gagner un an », envisage Olivier Degos, directeur général adjoint du pôle agriculture, développement durable et tourisme du conseil régional d’Aquitaine.

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Lire la suite dans Energie Plus 558 du 15 janvier 2016

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