Financement de la transition énergétique

Supports de conférences biogaz et méthanisation

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Les travaux d’été vont être intenses pour les membres des groupes de travail participant à la Conférence bancaire et financière pour la transition énergétique. Lancée le 23 juin dernier par Ségolène Royal et Michel Sapin, ministres en charge respectivement de l’Énergie et des Finances, cette conférence doit voir ses travaux aboutir le 21 juillet, voire le 15 septembre pour les sujets les plus complexes. C’est-à-dire quasiment demain… Mais le projet de loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique français (voir notre news précédente) entérine déjà certains choix et Ségolène Royal a demandé aux banques de se mobiliser pour développer l’effet de levier des soutiens publics.

Les deux premiers groupes de travail portent sur la rénovation thermique des logements des particuliers, l’un sur l’amélioration de la lisibilité de l’ensemble des aides publiques susceptibles d’être mises en œuvre, l’autre sur les modalités du tiers financement.
Ils devront éclaircir les modalités de relance de l'éco-prêt à taux zéro pour lequel il est déjà prévu que la vérification des dossiers sera désormais faites par les artisans qualifiés RGE, alors qu’elle l'était par les banques jusqu’alors. "Chacun doit faire son métier" soulignent ces dernières. Pourtant, les collectivités entrent dans le jeu en faisant l'expérimentation de solutions de tiers-financement. Là aussi, les conditions opérationnelles d'intervention doivent être précisées. Parmi les sujets à traiter dans ces groupes, il y a aussi la mise en place du fonds de garantie par la Caisse des dépôts et le suivi d'utilisation des fonds collectés dans les livrets A et Développement durable.

Deux autres groupes de travail de la Conférence bancaire et financière sont dédiés au financement des entreprises. Il y est question de détailler la mise en oeuvre de l'éco-conditionnalité des aides du programme des investissements d'avenir et les prêts de BPI France. En matière d'énergies renouvelables, il est aussi question d'avancer sur la mobilisation des investisseurs institutionnels sur les "obligations vertes" (avec un fonds de 350 millions d'euros) et sur la finalisation d'un label "Investissement socialement responsable". Comme sur le thème du logement, les banques font valoir leur engagement et une certaine créativité, mais il semble que du chemin reste à faire pour flécher plus d'investissements des marchés financiers vers des projets de transition énergétique.

Sans attendre, plusieurs acteurs (Sofergies, Syndicats, ONG, etc.) ont fait part de leur souhait de donner des propositions lors des travaux de la Conférence. On notera spécialement les approches concomitantes du Réseau Action Climat et de l'Institut négaWatt.

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Dossier de presse de la conférence du 23 juin 2014157.54 Ko
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