Groupes de travail du Club Biogaz

Supports de conférences biogaz et méthanisation

Groupe de travail BioGNV

Un Comité National Biogaz (CNB) a été créé en 2015 pour travailler au développement de la filière biogaz au sein de groupes de travail thématiques. Dans ce cadre, un groupe de travail dédié au bioGNV a été créé....

Groupe de travail ICPE 4310 stockage de biogaz - digesteur et gazomètre

Arrêté-type rubrique 4310 : Gaz Inflammables application aux digesteurs et gazomètres (STEP principalement) La directive SEVESO 3 a modifié la nomenclature des rubriques des installations classées ; la rubrique 1411 (qui concernait le biogaz) est fondue depuis 2015 dans la rubrique 4310....

Programme européen BIOSURF

BIOSURF (biométhane comme carburant renouvelable et durable) vise à accroître la production et l’utilisation de biométhane (à partir de déchets d’origine animale, d’autres déchets et de biomasse durable), injecté dans les réseaux de gaz naturel et comme carburant pour le transport, en éliminant les obstacles non-techniques et en ouvrant la voie vers un march...

Groupe de Travail Encadrement de l'utilisation des cultures en méthanisation

La LTECV a introduit, dans son article 112, un encadrement des cultures alimentaires pour les futures installations de méthanisation.
L'article y indique qu'un décret doit fixer les conditions de cet encadrement.
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Groupe de Travail Procédures

Un groupe de travail sur le déroulement des procédures a été créé dans le cadre du Comité National Biogaz (CNB), dans le but de proposer des mesures de simplification des procédures. Quatre sous-groupes de travail se sont constitués sur les thématiques suivantes : - ICPE - Digestat / épandage / réglementation sanitaire (thématique "agricole")...

Activité des groupes de travail du Club Biogaz

Point d'étape des différents groupes de travail internes au Club Biogaz et en relation avec le Comité National Biogaz. ...

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