CEE 3ème période

Supports de conférences biogaz et méthanisation

Plans d’actions CEE : instruction des demandes d’agrément et de modification en 2014

 Dans sa Lettre d’information CEE, la DGEC indique les modalités d’instruction, en 2014, des demandes d’agrément et de modification des plans d’actions d’économies d’énergie éligibles aux CEE....

Préparation de la 3ème période CEE : révision des fiches d'opérations standardisées

La 3ème période du dispositif des certificats d’économies d’énergie (CEE) démarrera le 1er janvier 2015.avec de substancielles évolutions, notamment:
- la définition des modes de preuve que les demandeurs de CEE devront établir, en vue d’un contrôle a posteriori des actions d’économies d’énergie par sondage ;...

Certificats d’économies d’énergie : à l’impossible nul n’est tenu

Un travail de titan a commencé pour la révision des fiches d’opérations standardisées des CEE, en vue de leur application en 3e période. Pourra-t-on aller au bout à temps ?...

Enquête : les CEE entrent dans l’âge adulte

L’annonce officielle par Philippe Martin d’une 3ème période du dispositif des CEE entre 2015 et 2017, avec une obligation de 660 TWh cumac, a relancé la dynamique de cet outil de maîtrise de la demande d’énergie. Avec à la clé de substantielles évolutions....

Livre blanc DGEC sur les modalités de mise en œuvre de la 3ème période CEE

Le 10 décembre 2013, le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, Philippe Martin, confirmait la mise en œuvre de la période du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2017....

Certificats d'économies dénergie : évolution du dispositif - Présentations du séminaire ATEE du 12 décembre 2013

L'ATEE a organisé un séminaire sur le thème « Certificats d'économies d'énergie - Évolution du dispositif - Place des CEE dans la politique publique d’efficacité énergétique », le 12 décembre 2013 à Paris, en collaboration avec la DGEC et l’ADEME. Cette rencontre a réuni plus de 300 participants. Télécharger les présentations  du séminaire : ...

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